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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYAL DISTRIBUTION
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PATA PATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATA PATA
RYAL DISTRIBUTION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98759714
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2018

Présentation de la marque PATA PATA

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATA PATA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56, rue de Condé,62750 LOOS EN GOHELLE (dossier no 2388969) - 62750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2388969) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATA PATA est expirée depuis le 12 novembre 2018.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , SAUCE MOMO , LA PIZZ'EN FETE! , RYAL DISTRIBUTION ,


RYAL DISTRIBUTION Société à Responsabilité Limitée - 56, rue de Condé,62750 LOOS EN GOHELLE (dossier no 2388969) - 62750 - France - SIREN 338516198


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2388969) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388969 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504178 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593454 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

- viande, poisson, volaille et gibier, conserves/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.